Conseil Municipal du 05 décembre 1977




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
268DEMANDE D'INSCRIPTION AU GROUPE DE TRAVAIL DU P. O. S. DU PLAN- MASSE DE DECHAVANNE - Délibération - (sans annexe)
269TERRAIN "RESIDENCE MA CALADE" RUE BOINTON - CONVENTION ENTRE M. CHARRIN ET LA VILLE DE VILLEFRANCHE POUR AUTORISATION DE CONSTRUIRE EN LIMITE DE PROPRIETE. - Délibération - (sans annexe)
270VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DU MATERIEL ET DU MOBILIER PROVENANT DU FONDS DE COMMERCE DE L'HOTEL TERMINUS, 112, PLACE DE LA GARE. - Délibération - (sans annexe)
271VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DU MATERIEL ET DU MOBILIER PROVENANT DU FONDS DE COMMERCE DOMAINE, 236, BD L.BLANC. - Délibération - (sans annexe)
272PORT FLUVIAL DE VILLEFRANCHE - COMMISSION PERMANENTE D'ENQUETE - DESIGNATION D'UN SUPPLEANT DU REPRESENTANT DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe)
273ADMISSION EN NON-VALEUR DES PRODUITS IRRECOUVRABLES D'UNE SOMME DE 10. 174,79 F - Délibération - (sans annexe)
274CREATION DE 5 EMPLOIS DE DIRECTEURS DE CENTRE - Délibération - (sans annexe)
275AUGMENTATION DES VACATIONS DU PERSONNEL DU THEATRE MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
276EXTENSION DE LA DECHARGE PUBLIQUE. ACQUISITION DE TERRAINS - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE VILLEFRANCHE ET LE DISTRICT - TRANSFERT DE LA D. U. P. AU PROFIT DU DISTRICT. - Délibération - (sans annexe)
277VILLE DE VILLEFRANCHE. POLICE COLLECTIVE D'INCENDIE N° 6592.30222 AVENANT N° 13. - Délibération - (sans annexe)
278THEATRE MUNICIPAL POLICE D'INCENDIE N° 7192.48412 - AVENANT N° 5 - - Délibération - (sans annexe)
279SUBVENTION EXCEPTIONNEL DE 544,32 F AUX CRECHES GANTILLON ET DE BELLEROCHE ET A L'IMP "LES GRILLONS" - Délibération - (sans annexe)
280INSCRIPTION DE L'EMPLOI DE BIBLIOTHECAIRE 2EME CATEGORIE SUR LA LISTE DES EMPLOIS DE 1ERE CATEGORIE. - Délibération - (sans annexe)
281INSTALLATION DE TELEPHONE REMBOURSEMENT DES FRAIS - Délibération - (sans annexe)
282SOUTIEN AUX TRAVAILLEURS DE L'ENTREPRISE GILLET-THAON. - Délibération - (sans annexe)
283SOUTIEN AUX TRAVAILLEURS DE L'ENFANCE INADAPTEE RHONE-ALPES. - Délibération - (sans annexe)
284ETUDE POUR L'UTILISATION D'ENERGIES NOUVELLES - Délibération - (sans annexe)